Mentions légales

LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES est une association loi 1901 dont le siège social est situé au :
2 rue Cordière, 22000 Saint-Brieuc – FRANCE
Courriel : equipe.amicale-saintcharles@outlook.fr
N° SIRET : 894 287 283 00010
Directeur de la publication : Mme. Sylvie Redon-Baudet

Hébergeur

WordPress.com
Automattic Inc.
60 29th Street #343
San Francisco, CA 94110
United States of America

Conception graphique et identité visuelle

L’identité visuelle, le logo, et le design du site ont été réalisés par MZAG Studio. Vous pouvez découvrir ses réalisations sur https://mzag-studio.fr.

Protection des données personnelles

L’utilisateur est informé que, conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont exclusivement destinées à LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES.

L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition concernant les données le concernant. Il peut exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : equipe.amicale-saintcharles@outlook.fr.

Les utilisateurs du site Web https://amicalesaintcharles.bzh/ sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte ou utilisation détournée des informations nominatives auxquelles ils accèdent, et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES, à la vie privée ou à la réputation des personnes.

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES.

Toute représentation totale ou partielle de ce site, sans l’autorisation expresse de LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse des détenteurs des droits s’y rapportant est prohibée, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site peuvent diriger l’utilisateur vers divers sites externes. LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES n’a pas vérifié l’ensemble des sites liés au sien, ni leur contenu, ni les informations qui y sont présentes, et invite l’utilisateur, sous sa seule responsabilité, à vérifier la conformité, l’exactitude, la complétude et/ou la licéité des informations et/ou contenus auxquels il accède sur ces sites.

LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES décline toute responsabilité quant aux contenus et services offerts sur les sites accessibles via des hyperliens depuis son site https://amicalesaintcharles.bzh/, ainsi que pour toute utilisation de ces contenus par l’utilisateur. Le recours à ces sites relève de la seule responsabilité de l’utilisateur, qui est invité à prendre connaissance de leurs mentions légales et politiques de confidentialité.

Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent pas mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES.

Limitation de responsabilité

LA SOCIÉTÉ AMICALE DES ANCIENS ÉLÈVES DE L’ÉCOLE SAINT-CHARLES met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait en aucun cas être tenue responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.